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Publié le 15 mars 2024

Études

Evaluation du marché suisse des télécommunications

15 mars 2024

Rapport d’évaluation du marché suisse des télécommunications

Les études présentées ici observent l'évolution du marché suisse des télécommunications dans l'axe temporel

14 février 2024

Le marché suisse des télécommunications en comparaison internationale

Les documents répertoriés sous cette rubrique ont pour vocation de donner une vue d'ensemble de l’état du marché suisse des télécommunications et de son évolution.

13 mai 2016

Analyse de l'offre

Analyses visant à saisir l’offre de services de télécommunication ainsi que leur impact sur le marché

13 mai 2016

Analyse de la demande

Analyses ayant pour objectif de décrire et de mieux comprendre l'utilisation que les usagers font des services de télécommunication

3 juillet 2020

Analyses économiques

Analyses des coûts pour le déploiement de la fibre optique; Analyses des tarifs des services de télécommunication

10 avril 2019

Méthodologie de comparaisons internationales de prix

Comparaisons de prix effectuées sur la base des taux de change par opposition aux comparaisons de prix effectuées sur la base des parités du pouvoir d'achat

10 août 2018

Régulation du marché

La Commission fédérale de la communication (ComCom) et l’Office fédéral de la communication (OFCOM) ont commandé une étude portant sur le partage de réseau (network sharing) mobile et sur la convergence fixe - mobile en Suisse. Cette étude fournit des informations à l’intention des autorités et du monde politique et sert de base de décision dans la perspective d’éventuelles coopérations en matière de réseau.

16 février 2021

Conditions de travail usuelles dans la branche des FST

En vertu de l'art. 3 let. b, LTC, on entend par service de télécommunication la "transmission d'informations pour le compte de tiers au moyen de techniques de télécommunication". Selon l'art. 6 let. a, LTC, les fournisseurs de services de télécommunication ayant leur siège ou un établissement en Suisse doivent respecter le droit du travail et observer les conditions de travail usuelles dans la branche et proposer un nombre adéquat de places de formation professionnelle initiale. Plusieurs documents se référant à cette problématique peuvent être consultés sur cette page et, en particulier portant sur les principes juridiques de base et les principes d'aide à la décision quant à la pratique des autorités.

26 mai 2016

Sécurité des infrastructures de radiodiffusion et de télécommunication

Un rapport du Conseil fédéral adressé aux Commissions de politique de sécurité des Chambres fédérales, publié en 2001, montre que la sécurité des infrastructures d'information et de communication lors de situations extraordinaires est largement garantie.

2 novembre 2023

Garantir les télécommunications en cas de pénurie d'électricité

Selon l'Office fédéral de la protection de la population, une pénurie d'électricité à long terme est le plus grand risque auquel la Suisse est exposée. Le scénario se fonde sur un approvisionnement d'électricité de 30% durant plusieurs mois d'hiver. Les rapports précisent les mesures envisageables, visant à maintenir les services de télécommunication essentiels pendant une pénurie d'électricité et indiquent les coûts et les effets de telles mesures.