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Numérisation et internet

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• Questions fréquentes
  • Pollupostage
  • Signature électronique
  • Noms de domaine
• En bref

Télécommunication

• Numérotation et téléphonie
  • Blocs de numéros et indicatifs
  • Numéros individuels (0800, 084x, 090x)
  • Numéros courts
  • Carrier Selection Code (Libre choix du fournisseur)
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  • Paramètres de communication
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  • Plan de numérotation pour réseaux de données (X.121)
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• Fournisseurs de services de télécommunication (FST)
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• Surveillance
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    • Questions et réponses sur la 5G
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  • Fibre optique et FTTH
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  • Rapport: services d'appels d'urgence
• Roaming
• Atlas de la large bande
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  • 0900, 0901, 0906 - Ces numéros qui coûtent plus cher
  • Ces SMS et MMS qui coûtent plus cher
  • Spam – pourriels – pollupostage
  • Le libre choix du fournisseur
  • Appels publicitaires non sollicités
  • Garder son numéro de téléphone en cas de déménagement
• Questions fréquentes
  • Numéros de services à valeur ajoutée 0900, 0901, 0906
  • Numéros de téléphone
  • Fibre optique et Fiber to the home
• Faits et chiffres
  • Études
  • Observatoire statistique

Médias électroniques

• Redevance de radio-télévision
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  • Correction des données d'adressage
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  • Livraison des données cantons et communes
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• Infos sur les diffuseurs
  • Octroi de concessions 2025-2034
  • Analyses des programmes 2022
  • Analyses des programmes 2020
  • Prolongation des concessions 2020-2024
  • Octroi de concessions 2008
  • SRG SSR
    • Octroi de concession
    • Surveillance et recherche
    • Financement
    • Mandat pour l'étranger
  • Aperçu sur les diffuseurs de programmes radio et TV
• Infos pour les diffuseurs
  • Mise au concours des concessions de radio locale et de télévision régionale
  • Information sur la prolongation des concessions de diffusion
  • Obligation d’annoncer
  • Rapport annuel
  • COVID-19
  • Comptes annuels
  • Circulaire OFCOM
  • Concessions de courte durée
  • Evaluation de la qualité
  • Transfert de la concession
  • Nouvelles technologies
  • Soutien accordé à des projets d'archivage
• Politique des médias
  • Actualités et contextes
  • Plan d'action national pour la sécurité des journalistes en Suisse
    • Analyse des poursuites-bâillon en Suisse
    • Recommandation du Conseil de l'Europe sur les poursuites-baîllons
    • Websters dans le monde des médias
• Publicité et parrainage
  • Publicité
  • Parrainage
  • Directives sur la publicité et le parrainage
    • Introduction
    • Définitions
    • Publicité
    • Parrainage
    • Placement de produits
    • Délimitation entre autopromotion et programme rédactionnel
• Recherche des médias/Encouragement de la formation
  • Formation et perfectionnement des professionnels des médias
    • Généralités
    • Aides financières allouées à la formation et au perfectionnement
    • Contributions
  • Recherche dans le domaine des médias
• Technologie
  • Numérique
  • OUC
  • Diffusion sur des lignes
  • Ondes moyennes
• Soutien à des agences de presse
• REFRAM
  • Feuille de route 2018/2019
    • Plan d'action 2018/2019
    • Médias de service public
    • Nouveaux médias et élections
      • Conférence de Tunis, 17 et 18 octobre 2018
    • Régulateurs et médias de proximité
    • Revue par leurs pairs
    • Avenir du REFRAM
  • 5e Conférence REFRAM
• Etudes
  • Rapport structurel des médias
  • Monitoring médias Suisse
  • Analyses des programmes radio de la SSR
  • Analyses des programmes TV de la SSR
  • Analyses des programmes SSR en ligne
  • Analyses des programmes de radio privées
  • Analyses des programmes des télévisions régionales
  • Sondage auprès du public pour l'évaluation des programmes
  • Etudes diverses

Poste et aide à la presse

• Loi sur la poste
• Service universel: services de paiement
  • Accomplissement en 2023
• Aide à la presse
  • Formulaires de demande
  • Mesures transitoires
  • Groupe de travail Distribution matinale
• Évaluation
• Politique postale
  • Groupe de travail sur le service postal universel
• Commission d'experts du service universel de la Poste

Fréquences et antennes

• Attribution de fréquences de téléphonie mobile
• Perturbations
  • Réception radio et TV
  • Radiocommunication
• Emplacement des stations émettrices
  • Explications concernant la carte synoptique
• Plan national d'attribution des fréquences
  • Principes de la gestion des fréquences
  • Explications et Abréviations
  • Applications UWB / WB SRD
  • Gammes des fréquences harmonisées
  • CEPT DEC/REC
  • Note de bas de page de RR & ECA
  • Prescriptions techniques d'interface
  • Assignations spécifiques
• Examens de radiocommunication
  • Certificats de capacité et autorisations au format carte de crédit
  • Examens de radioamateur
  • Examens de radiotéléphonie pour les voies de navigation intérieure
  • Examens de radiocommunication maritime
• Surveillance & contrôles
• Utilisation des fréquences avec ou sans concessions
  • Evénements de grande envergure
  • Concessions de radiocommunication en général
  • Concessions de radiocommunication mobile terrestre
  • Radiocommunication à faisceaux hertziens
  • Caméras vidéo sans fil
  • Radiocommunication aérienne
  • Radiocommunication maritime
  • Radiocommunication sur les voies de navigation intérieure
  • Installations de radiocommunication sur les lacs
  • Transmissions par satellites
  • Essais de radiocommunication
  • Présentations
  • Radiocommunication pour radioamateur
  • Drones et modèles réduits d'avion
  • Fréquences utilisables sans restrictions (annexe 1 OOUS)
  • Réseaux mobiles locaux privés
  • Radiodiffusion
• Études techniques
• Champs électromagnétiques
  • Les conditions pour l'exploitation des antennes adaptatives sont remplies
  • Tests et mesures de l’OFCOM sur des antennes adaptatives
  • Intensité de champ électrique des antennes de téléphonie mobile

Appareils et installations

• Généralités
  • Nouveaux acteurs économiques dans le domaine du eCommerce
  • Des services d'appel d'urgence plus performants
  • Ne pas perturber
  • Les utilisateurs d'appareils de radiocommunication mieux informés
  • Attention, un DECT peut en cacher un autre!
  • Attention aux jouets télécommandés non conformes
• Surveillance et contrôles
  • Surveillance des installations de télécommunication
    • But de la surveillance des installations de télécommunication
    • Sources des contrôles des installations de télécommunication
    • Priorités des contrôles des installations de radiocommunication
    • Résultats de la surveillance des installations de télécommunication
    • Mesures prises en vue du respect des règles sur les installations de télécommunication
  • Surveillance des appareils électriques
    • But de la surveillance des appareils électriques
    • Contrôles ultérieurs
    • Priorités des contrôles des appareils électriques
    • Mesures prises en vue du respect des règles
    • Bases légales
• Accès au marché d'installations de radiocommunication
  • Conditions de mise sur le marché
  • Exigences essentielles
  • Evaluation de la conformité
  • Documentation technique
  • Déclaration de conformité "suisse"
  • Déclaration de conformité "UE"
  • Informations à l'usager
  • Marquage des installations
  • Interface de charge unique
• Feuilles de renseignements
  • Effets des adaptations sur les installations de télécommunication
  • Achat d'installations radio à l'étranger pour un usage personnel
  • Achat d'installations radio à l'étranger par revendeurs
  • Précisions concernant la conformité des installations radioamateur
• Accès au marché d'appareils électriques
  • Conditions de mise sur le marché
  • Exigences essentielles
  • Evaluation de la conformité
  • Documentation technique
  • Déclaration de conformité
  • Informations à l'usager
  • Caractérisation des appareils
• Equipements particuliers
  • Installations de radiocommunication installées dans les véhicules à moteur
  • Microphones sans fil
  • Perturbateurs (jammers)
  • Appareils électroniques spéciaux
  • WLAN / RLAN
  • Installations WLAN extérieures
  • PMR 446
  • Amplificateur pour la téléphonie mobile (répéteur)
• Appareils non conformes
• Compatibilité électromagnétique
  • Installations photovoltaïques

L'OFCOM

• Organisation
  • Commissions
  • Stratégie et charte
    • Nouveau modèle de gestion de l'administration fédérale (NMG)
    • Avenir de la mobilité en Suisse
  • Bases légales
    • Dossiers du Conseil fédéral
      • Message relatif à l'initiative populaire "200 francs, ça suffit! (Initiative SSR)"
      • Stratégie Gigabit de la Confédération
      • Abandon des raccordements téléphoniques analogiques
      • Service public
      • Evaluation du marché des télécommunications
      • Réseaux de téléphonie mobile adaptés aux exigences du futur
      • Pour un réseau de radiocommunication mobile respectueux du développement durable
    • Votations
      • Rejet de l'initiative populaire "En faveur du service public"
      • Rejet du train de mesures en faveur des médias
    • Consultations et auditions
    • Constitution
    • Lois fédérales
      • Révision de la LTC 2019
        • Révision des ordonnances relatives à la LTC
      • Modification de la LTC 2007
    • Droit international
    • Ordonnances
      • Services de télécommunication
      • Radio et télévision
      • Internet
      • Appareils et installations
      • Poste
    • Pratique en matière d'exécution
      • Télécommunication
      • Radio et télévision
      • Appareils et installations
      • Internet
  • Agenda 2030
  • Organigramme
• Travailler à l'OFCOM
  • Conciliation travail-famille à l'OFCOM
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    • Domaine postal international
    • Télécommunications internationales
    • Politique internationale des médias
    • Internet/Digitale Gouvernanz
    • Intelligence artificielle
  • Société de l'information internationale / SMSI
    • Mise en œuvre des résultats du SMSI selon les lignes d'action
    • Processus de suivi du SMSI dans le cadre du système de l'ONU
    • La Plateforme tripartite suisse pour la gouvernance numérique et l'intelligence artificielle
    • Présentation du SMSI
    • SMSI Tunis 2005
    • SMSI 2003 Genève
• Protection des données et principe de transparence
  • Accès aux documents officiels
• Informations de l'OFCOM
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  • Le service de presse
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      • L’interface de charge harmonisée USB-C
    • OFCOM Infomailing 64
      • Conformité des appareils radio
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